Mentions légales

Conformément aux dispositions de l'article 6-III de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site https://klarity.coach et de l'application https://app.klarity.coach (ci-après « Klarity ») les présentes mentions légales.

Klarity est un logiciel en ligne (SaaS) d'assistance à la pratique de l'accompagnement, destiné aux Professionnels indépendants. Il permet la gestion des clients et des séances, la prise de notes, la génération de comptes rendus et de préparations de séance, ainsi qu'une mémoire de séance assistée par intelligence artificielle (résumés automatiques, briefings, recherche et chat sur la mémoire longitudinale).

1. Éditeur du site

Le site et l'application Klarity sont édités par :

• Dénomination sociale : Boostage
• Nom commercial : Klarity
• Forme juridique : EURL
• Capital social : 500€
• Siège social : 200 rue de la Croix Nivert, 75015, Paris, France
• SIREN : 988833869
• SIRET (siège) : 98883386900015
• Immatriculation au RCS : Paris — 988 833 869 R.C.S. Paris
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR89988833869
• Code APE / NAF : 6202A

Coordonnées

• Adresse postale : 200 rue de la Croix Nivert, 75015, Paris, France
• Email de contact : support@klarity.coach
• Téléphone : Non communiqué
• Site : https://klarity.coach
• Application : https://app.klarity.coach

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Anthony Desbois, en sa qualité de représentant légal de Boostage.

2. Hébergement

Conformément à l'article 6-III de la LCEN, l'identité des hébergeurs est précisée ci-dessous. L'architecture de Klarity distingue l'hébergement du site vitrine / frontend de celui du backend applicatif et des données.

2.1 Hébergeur du site vitrine et du frontend

• Nom : Amazon Web Services EMEA SARL (service AWS Amplify)
• Adresse : 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg
• Contact : https://aws.amazon.com

2.2 Hébergeur du backend applicatif et des données

Le backend de l'application et l'ensemble des données utilisateurs sont hébergés au sein de l'Union européenne, en France, dans la région eu-west-3 (Paris, France).

• Nom : Amazon Web Services EMEA SARL
• Adresse : 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg
• Région d'hébergement des données : eu-west-3 (Paris, France)

L'infrastructure serveur (calcul, stockage de fichiers, secrets) repose sur les services Amazon Web Services (AWS) opérés dans la région eu-west-3 (Paris, France). La base de données relationnelle et le service d'authentification sont également hébergés dans l'Union européenne, en région eu-west-3 (Paris, France).

3. Propriété intellectuelle

La marque « Klarity » (Klarity), ainsi que les logos, chartes graphiques, dénominations et signes distinctifs associés, sont la propriété exclusive de Boostage ou font l'objet d'une autorisation d'usage. Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitutive de contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants et L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L'ensemble des éléments composant le site et l'application — structure, textes, interfaces, illustrations, éléments graphiques, bases de données ainsi que le code source — sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de Boostage, à l'exception des composants tiers utilisés sous leurs licences respectives.

Les contenus créés ou importés par l'utilisateur dans le cadre de son usage de Klarity (fiches clients, notes, comptes rendus, documents importés, historiques de séance) demeurent la propriété de l'utilisateur ou de leurs titulaires respectifs. Boostage ne dispose sur ces contenus que des droits strictement nécessaires à la fourniture du service, dans les conditions prévues par les Conditions Générales d'Utilisation et de Vente et la Politique de confidentialité.

4. Données personnelles

Boostage accorde une importance particulière à la protection des données personnelles, en conformité avec le Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (« Informatique et Libertés »).

Compte tenu de la nature de Klarity, l'éditeur traite deux catégories principales de données :

• les données des Professionnels utilisateurs (compte, facturation, préférences) ;
• les données relatives aux clients des Professionnels (fiches, notes, transcriptions et comptes rendus de séance, mémoire longitudinale), traitées par l'éditeur en qualité de sous-traitant pour le compte du Professionnel responsable de traitement, ces données pouvant présenter un caractère sensible.

Les modalités de collecte, de traitement, de conservation, de sécurité et d'exercice des droits (accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité) sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

Pour toute question relative au traitement de vos données ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter le référent en matière de protection des données à l'adresse : support@klarity.coach.

Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, www.cnil.fr.

5. Cookies

Le site et l'application peuvent déposer des cookies et traceurs, notamment à des fins de fonctionnement, de sécurité, de mesure d'audience et, le cas échéant, de personnalisation. Les cookies non strictement nécessaires ne sont déposés qu'après recueil de votre consentement, conformément à l'article 82 de la loi « Informatique et Libertés » et aux recommandations de la CNIL.

Les finalités, la durée de conservation et les modalités de gestion de vos préférences sont décrites dans la Politique de cookies.

6. Réclamations et règlement amiable

Toute réclamation relative au Service peut être adressée par écrit à l'éditeur (support@klarity.coach), qui s'efforce d'y apporter une réponse dans un délai raisonnable en vue d'une résolution amiable.

Klarity s'adresse exclusivement à des professionnels agissant pour les besoins de leur activité. Le dispositif de médiation de la consommation prévu aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, réservé aux consommateurs, n'est pas applicable à cette relation. Les modalités de règlement des différends figurent aux CGUV (article 24).

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des règles impératives de compétence applicables.